Tout savoir sur les tarifs de fret maritime

Pour de nombreux expéditeurs, un devis de fret de par sa complexité reste une énigme. Cet article vous permettra de mieux comprendre vos devis de fret, en vous fournissant notamment de précieuses informations sur les taux de fret.

Un devis de fret constitue bien plus qu’une simple liste des coûts engendrés par un transport maritime ou ferroviaire. Dans son expression la plus simple, un devis de fret constitue un résumé des frais facturés par un transporteur pour déplacer des marchandises d’un point A jusqu’à un point B.

En outre, un devis comprend généralement une synthèse des coûts multimodaux tels que les taux de fret maritime, surtaxes et autres frais, ainsi que divers facteurs d’ajustement, règles, exceptions et exclusions, conformément aux tarifs établis par le transporteur.

Un devis de fret est souvent divisé en 3 parties, détaillées ci-dessous :

• Pré-acheminement
• Acheminement
• Post-acheminement

Certains frais sont communs aux trois parties. En outre, selon le mode de transport choisi (comme par exemple porte-à-porte, ou port-à-port) et les autres services connexes, l’expéditeur ou le destinataire paiera au final de nombreux autres frais.

Certains des frais les plus courants sont énumérés pour chaque partie, à la suite des frais communs à l’ensemble des trois parties. Vous connaissez peut-être d’ailleurs déjà certaines de ces taxes sous d’autres noms, en raison des diverses abréviations et descriptions propres à chaque transporteur ou chaque pays.

Liste des frais supplémentaires pour le fret maritime (tarif conteneur maritime)

Pré-acheminement 

Ce terme est utilisé pour désigner tout mouvement terrestre ayant lieu avant le chargement du conteneur dans un port.

Cette activité peut avoir lieu au même endroit que le port de chargement ou sur un site proche du port de chargement.

De nombreuses activités se déroulent dans un envoi conteneurisé avant que le conteneur ne soit livré au port pour l’exportation.

Ces activités comprennent (sans toutefois s’y limiter)

Chassis Utilization Overcharge - Il s’agit des frais engendrés par l’utilisation d’un véhicule afin de faciliter le transport terrestre du conteneur depuis la porte de l’expéditeur jusqu’au port.

Supplément carburant - Supplément carburant appliqué pour le transport.

Frais d’emballage- Frais qui peuvent être facturés par un entrepôt tiers pour le conditionnement de la cargaison dans le conteneur. Si les marchandises sont directement emballées dans les locaux de l’expéditeur, cette surtaxe ne sera pas facturée.

Dédouanement - Frais payés au courtier en douane pour organiser votre dédouanement.

Droits de quayage - Frais imposés par le propriétaire d’un quai pour la manutention des marchandises sur ce quai ou par le transitaire qui utilise le quai.

Frais de documentation - Frais qui peuvent s’appliquer pour la préparation de documents d’exportation tels que certificats d’origine, licences d’exportation, permis et tout autre document.

L’activité de pré-acheminement peut être effectuée soit par le transporteur à l’aide de moyens de transport routiers ou ferroviaires (transport pour compte propre, également appelé « Carrier Haulage » en anglais), soit par le marchand utilisant des moyens de transport routier ou ferroviaire (transport pour compte de tiers ou « Merchant Haulage » en anglais).

Acheminement

Il s’agit du terme donné au mouvement réel de la cargaison en mer par la compagnie maritime depuis le port de chargement jusqu’au port de déchargement.

Il existe des centaines de transporteurs dans le monde proposant des services à l’échelle mondiale. Selon le contrat et le type de service convenu d’un commun accord entre le transporteur et l’expéditeur, chaque transporteur appliquera ses propres frais en fonction de sa grille tarifaire.

Taux de fret maritime - Frais de base pour le transport de conteneurs depuis un port A vers un port B.

BAF - Abréviation de « Bunker Adjustment Factor », également appelé, en français, Coefficient d’ajustement de soutage. Cette surtaxe compense les fluctuations des coûts du carburant. Elle est parfois également appelée Coefficient d’ajustement du carburant (ou FAF, soit, en anglais « Fuel Adjustment Factor »).

ISPS - Surtaxe portuaire internationale pour la sécurité, correspondant aux frais engendrés par la sécurité du navire et du conteneur pendant qu’il est au port.

Frais pour faible teneur en soufre - Frais pour l’utilisation d’un carburant dont les émissions de soufre sont plus faibles.

Service de manutention au terminal (Origine) - Frais facturés lors de l’exportation. Également appelés « Terminal Handling Service (Origin) » en anglais.

Frais de connaissement – Également appelés « Bill of Lading Fee » en anglais. Frais facturés par la compagnie maritime pour le traitement du connaissement au nom du client.

Service à l’exportation - Frais de service pouvant être facturés par l’agent.

Post-acheminement - Post-acheminement par voie maritime vers un autre port intérieur (le cas échéant).

Frais de documentation (Destination) - Ordre de livraison ou frais de mainlevée à destination.

Service de manutention au terminal (Destination) – Frais facturés lors de l’importation. Également appelés « Terminal Handling Service (Destination)» en anglais.

EBS  - Abréviation de « Emergency Bunker Surcharge ». Cette surtaxe de soutage s’ajoute au coût du fret pour couvrir les frais de carburant.

EIS - Abréviation de « Equipment Imbalance Surcharge ». Surtaxe imposée par les compagnies maritimes, dans le but de recouvrer les coûts liés au rapatriement de conteneurs à vide depuis un ou plusieurs pays.

Il s’agit généralement d’une redevance forfaitaire par conteneur, qui n’est pas nécessairement appliquée à chaque transaction, mais uniquement lorsque ces déséquilibres commerciaux nécessitent des dépenses importantes pour rapatrier des conteneurs à vide.

Environnement Fee Destination - Surtaxes environnementales imposées par le port de destination. Cette charge couvre diverses éventualités telles que les coûts de nettoyage des déversements d’hydrocarbures et d’autres frais obligatoires. (Groupe 2)

ERR - Abréviation de « Emergency Rate Restoration ». Une surtaxe ajoutée au coût du fret pour couvrir l’augmentation des frais d’expédition.

ERS - Abréviation de « Equipment Repositioning Surcharge ». Frais imposés lorsqu’un expéditeur demande au transporteur de mettre à sa disposition des conteneurs vides qui doivent être déplacés d’un endroit à un autre.

GAS - Abréviation de « Surtaxe Golfe d’Aden ». Utilisée pour compenser les coûts supplémentaires encourus par les compagnies maritimes lors du transit du navire dans le golfe d’Aden. (Groupe 2)

GRI - Abréviation de Augmentation générale des taux ou « General Rate Increase » en anglais. Utilisée pour compenser l’augmentation tarifaire générale mise en œuvre et appliquée aux tarifs de base.

Surtaxe pour matières dangereuses - Surtaxe imposée pour le transport de matières ou de marchandises dangereuses.

ISF - Abréviation de « Importer Security Filing ». Un règlement des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (CBP) obligeant les importateurs et les transporteurs maritimes à fournir des données par voie électronique au CBP pour les expéditions maritimes entrantes. Également connu sous le nom de 10+2.

Taux océanique - Voir taux de base.

OWS - Abréviation de « Over Weight Surcharge »

Surtaxe de piraterie - Indemnisation des compagnies maritimes pour les frais encourus pour la protection contre la piraterie et les détournements de navires.

PSS - Abréviation de « Supplément de haute saison ».

SCS - Abréviation de Surcharge du canal de Suez. Indemnisation des transporteurs pour les frais supplémentaires occasionnés par le transit du canal de Suez

Taux de fret maritime - Voir le taux de base.

SES - Abréviation de Supplément pour équipement spécial.

THC - Abréviation de « Terminal Handling Charge », ou frais de manutention au terminal. Parfois appelé « Capatazia », notamment au Brésil.

THC Destination - Frais de manutention du terminal, facturés au port de destination.

THC Origin - Frais de manutention au terminal facturés au port d’origine.

D’autres frais supplémentaires peuvent inclure ce qui suit :

Frais accessoires - Frais qui sont ajoutés au taux du tarif de base ou au taux du contrat de base, par exemple soutes, conteneurs, devises, destination/livraison.

Aden War Risk Surcharge ou Surtaxe risque guerre d’Aden - Surtaxe sur les marchandises transitant par le golfe d’Aden. Utilisée pour indemniser les coûts supplémentaires, y compris l’indemnisation des risques liés à l’équipage, l’annulation de la vitesse économique et le redéploiement des navires.

AI - Abréviation de « All Inclusive ». Le prix total pour transporter le fret du point d’origine au point de destination, y compris tous les frais (limités aux seuls frais de transport).

Taux de base - Le coût d’expédition d’un conteneur d’un point à un autre.

Les taux fluctuent fréquemment en fonction d’un certain nombre de facteurs différents.

BUC - Abréviation de « Bunker Charge » ou frais de soutage. Un surcoût parfois ajouté aux tarifs de fret et justifié par les coûts de carburant plus élevés. Aussi connu sous le nom de Coefficient d’ajustement du carburant ou FAF.

CAF - Abréviation de « Currency Adjustment Factor » ou Coefficient d’ajustement monétaire. Frais, exprimé en pourcentage d’un taux de base, appliqué pour compenser les transporteurs maritimes des fluctuations monétaires.

Cargo Data Declaration Fee – ou, en français, Frais de déclaration des données sur le fret. Surtaxe imposée pour les coûts supplémentaires liés à la déclaration préalable des renseignements sur le fret aux autorités de l’Union européenne, comme l’exigent les autorités, dans le but de prévenir toute menace potentielle à la sécurité et à la sûreté.

Droits portuaires - Droits exigés par une administration portuaire sur les navires utilisant les installations du port.

DDC - Abréviation de « Destination Delivery Charge » ou Frais de livraison de destination. Surtaxe calculée selon la taille du conteneur, souvent appliquée.

Ces frais sont considérés comme accessoires et s’ajoutent tarif de base. Cette redevance couvre les frais de levage de la grue du navire, les opérations de dragage à l’intérieur du terminal et les frais d’entrée du terminal.

Surestarie / Détentions - Une pénalité imposée aux expéditeurs ou aux destinataires pour avoir retardé l’équipement du transporteur au-delà du délai imparti. Les surestaries s’appliquent au fret ; les détentions s’appliquent aux équipements. Si vous entreposez un conteneur au port au-delà du délai imparti, des frais de surestarie et de détention seront appliqués. Si vous conservez un conteneur trop longtemps dans un autre lieu (autre que l’installation portuaire), seule la détention s’applique.

Post-acheminement

Il s’agit du terme donné à tout mouvement intérieur ayant lieu après que le conteneur ait été déchargé au port.

Une telle activité peut avoir lieu au même endroit que le port de déchargement ou sur un site proche du port de déchargement.

L’activité de post-acheminement peut être effectuée soit par le transporteur utilisant des moyens de transport routiers ou ferroviaires (transport pour compte propre, aussi appelé « Carrier Haulage » en anglais), soit par le marchand utilisant des moyens de transport routier ou ferroviaire (transport pour compte de tiers ou « Merchant Haulage » en anglais).

Comme pour le pré-acheminement, pour un envoi conteneurisé, certaines activités se déroulent après que le conteneur ait été déchargé du navire.

Ces activités incluent (sans s’y limiter) :

Chassis utilization surcharge - Frais facturés pour l’utilisation d’un véhicule afin de faciliter le transport terrestre du conteneur depuis le port jusqu’à la porte du destinataire.

Supplément carburant - Supplément carburant facturé pour le transport.

Frais de déballage - Frais qui peuvent être facturés par un entrepôt tiers pour le déballage de la cargaison du conteneur dans leurs locaux. Si le fret est déballé directement dans les locaux du destinataire, ces frais ne sont pas facturés.

Dédouanement - Redevance versée au courtier en douane pour la gestion de votre dédouanement, pouvant inclure le paiement de tout droit de douane, de la TVA et de tout autre frais en lien avec les formalités douanières

Droits de quayage - Frais imposés par le propriétaire d’un quai pour la manutention des marchandises sur le quai ou par une compagnie maritime utilisant le quai.

Frais de documentation - Frais qui peuvent s’appliquer pour la préparation de documents d’importation tels que permis, licences et autres.

CYRC - Abréviation de « Container Yard Receiving Charge ».

DDC - Abréviation de « Destination Delivery Charge » ou, en français, Frais de livraison de destination. Taxe basée sur la taille du conteneur, souvent appliquée. Ces frais sont considérés comme accessoires et s’ajoutent au de base. Cette redevance couvre les frais de levage de la grue du navire, les opérations de dragage à l’intérieur du terminal et les frais d’entrée du terminal.

Surestaries / Détention - Une pénalité imposée aux expéditeurs ou aux destinataires pour avoir retardé le matériel ou le navire du transporteur au-delà du délai accordé. Les surestaries s’appliquent au fret ; les détentions s’appliquent au matériel. Si vous entreposez un conteneur au port au-delà du délai imparti, des frais de surestaries et de détention seront appliqués. Si vous conservez un conteneur trop longtemps dans un autre lieu (autre que l’installation portuaire), seule la détention s’applique. (Groupe 3)

DTHC - Abréviation de « Frais de manutention au terminal de destination ».

FS - Abréviation de « Fuel Surcharge », ou supplément carburant.

Frais de manutention - Frais de transport, d’entreposage ou de conditionnement des marchandises.

Frais de mainlevée - Frais imposés par le port de destination pour la mainlevée de la cargaison en vue d’un mouvement ou d’une opération supplémentaire.

TAD - Abréviation de « Transit Accompanying Document », en anglais ou Document d’accompagnement transit. Document accompagnant les marchandises non dédouanées pendant leur transit d’un lieu autorisé à un autre.

Légalité d’un devis de fret maritime

Vous avez sans doute remarqué sur votre devis que le transporteur stipule que les devis sont soumis à ses Conditions de transport, y compris son choix de législation et de juridiction, rendant ainsi le devis légal et contraignant.

Le devis peut également s’accompagner d’une pléthore de conditions générales.

Dès lors qu’un devis a été accepté et que la cargaison a été expédiée, il ne peut plus y avoir de litige sur ce devis car l’offre du transporteur a été très explicite.

Même s’il n’y a pas d’acceptation expresse d’un devis par un expéditeur, mais que l’expéditeur effectue une réservation de la cargaison auprès du transporteur, ce dernier considérera l’acte de réservation de la cargaison comme une acceptation de son devis.

Il est donc essentiel qu’un expéditeur lise et comprenne bien tous les dispositions du contrat avant d’accepter l’offre du transporteur.

Certaines compagnies maritimes peuvent également poser des conditions particulières lorsqu’il existe, par exemple, un contrat de service entre le transporteur et l’expéditeur et qu’il existe un devis séparé avec des frais ou des demandes supplémentaires. Dans de tels cas, le devis (contenant les Conditions générales de transport et de service du Transporteur) prévaudra sur le contrat de service.

Cout transport maritime: Les expéditeurs sont-ils donc à la merci des transporteurs?

Pas du tout. Si l’expéditeur a une bonne connaissance de toutes les clauses du contrat de transport et si la répartition des coûts entre le transporteur et l’expéditeur est très claire, aucune ambiguïté ne subsistera.

En tant qu’expéditeur, vous devez faire preuve de prudence et passer en revue chaque élément du devis afin de bien comprendre chaque coût et éviter les zones grises entre le transporteur et vous au moment du paiement ou de la mainlevée du fret...  

Rappelez-vous que VOUS choisissez le transporteur, vous avez donc le droit de lui demander d’expliquer en détail chacun des frais qu’il vous facture. Vérifiez votre devis, vérifiez-le à nouveau et n’hésitez pas à poser les bonnes questions lorsque vous en avez le temps. Il sera ensuite trop tard.

Conclusion

Les perturbations et les innovations modifient désormais très rapidement les structures de chaînes d’approvisionnement. Les frais, et en particulier les taux de fret maritime et les surtaxes de soute, sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.

En tant qu’expéditeur, vous avez tout intérêt à profiter de l’expérience d’entreprises qui innovent dans le domaine de l’analyse comparative du fret : elles vous permettent de comparer les taux demandés par les transporteurs et leur conformité avec les prix du marché.